EasyMEMO version 7.12 EasyMEMO Pro version 7.12 Copyright (C) 2000-2013, Bruno Berenguer. Tous droits réservés. Les informations d'achat sont dans le fichier ACHAT.TXT ********** EASY MEMOry PRO - LICENCE ********** Cette licence s'applique à la version enregistrée de EasyMEMO Pro. Si vous employez une version gratuite de EasyMEMO, reportez-vous à la section intitulée "EASY MEMOry - LICENCE". Lisez attentivement les termes du contrat de licence suivant et de ses conditions avant d'employer ce logiciel. Le simple fait d'employer ce logiciel entraîne l'acceptation du présent contrat. Version Enregistrée ------------------- Une version enregistrée de EasyMEMO Pro peut être soit utilisée par une seule personne sur plusieurs machines, ou par plusieurs personnes sur un seul ordinateur, et non par plusieurs personnes sur plusieurs machines. Vous pouvez employer cette version enregistrée sur un réseau pour peu que vous ayez acheté un nombre de licences individuelles égal au nombre de stations de travail qui auront accès au programme sur le réseau. Par exemple, si 8 stations de travail différentes accèdent à EasyMEMO Pro, chacune d'elle doit posséder sa propre licence (soit 8 licences), indépendamment du fait qu'elles emploient EasyMEMO Pro tour à tour ou ensemble. La licence EasyMEMO Pro vous donne droit gratuitement à toutes les mises à jour mineures (EasyMEMO Pro v7.xx). Cette licence donnera droit à un tarif privilégié pour les prochaines mises à jour majeures (EasyMEMO Pro v8.xx). Propriété intellectuelle ------------------------ Le logiciel et sa documentation constituent des oeuvres originales protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, modifiée par la loi du 3 juillet 1985. En conséquence l'utilisateur s'engage expressément à : * ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour en effectuer conformément aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985 une copie de sauvegarde. * ne pas le modifier ou l'intégrer dans un autre logiciel. L'utilisateur n'est pas en droit de transférer les droits et obligations découlant du présent contrat qui est réglé par les dispositions du droit français. Garantie -------- L'auteur garantit que, dans de bonnes conditions d'utilisation, le logiciel est capable d'effectuer d'une manière substantielle les opérations décrites dans le manuel et la documentation afférente au logiciel. L'auteur ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire aux besoins particuliers de l'utilisateur. Il appartient à celui-ci de déterminer, sous sa seule responsabilité, si les fonctionnalités sont capables de satisfaire ses besoins particuliers. Sous réserve de la garantie légale qui pourrait être due à l'utilisateur, l'auteur décline toute responsabilité quant à l'utilisation du logiciel et plus particulièrement tout dommage indirect ou commercial qui pourrait résulter de cette utilisation. En tout état de cause, même si elle était établie, la responsabilité de l'auteur du fait de l'utilisation du logiciel est expressément limitée à deux fois le prix de la présente copie du logiciel. ********** EASY MEMOry - LICENSE ********** Cette licence s'applique à la version gratuite de EasyMEMO. Si vous avez acheté une licence pour la version enregistrée de EasyMEMO Pro, reportez-vous à la section intitulée "EASY MEMOry PRO - LICENCE". Lisez attentivement les termes du contrat de licence suivant et de ses conditions avant d'employer ce logiciel. Le simple fait d'employer ce logiciel entraîne l'acceptation du présent contrat. Ce logiciel est gratuit et est distribué en freeware. Propriété intellectuelle ------------------------ Le logiciel et sa documentation constituent des œuvres originales protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique, modifiée par la loi du 3 juillet 1985. En conséquence l'utilisateur s'engage expressément à : * ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour en effectuer conformément aux dispositions de l'article du 3 juillet 1985 une copie de sauvegarde. * ne pas le modifier ou l'intégrer dans un autre logiciel. L'utilisateur n'est pas en droit de transférer les droits et obligations découlant du présent contrat qui est réglé par les dispositions du droit français. Garantie -------- L'auteur garantit que, dans de bonnes conditions d'utilisation, le logiciel est capable d'effectuer d'une manière substantielle les opérations décrites dans le manuel et la documentation afférente au logiciel. L'auteur ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire aux besoins particuliers de l'utilisateur. Il appartient à celui-ci de déterminer, sous sa seule responsabilité, si les fonctionnalités sont capables de satisfaire ses besoins particuliers. Sous réserve de la garantie légale qui pourrait être due à l'utilisateur, l'auteur décline toute responsabilité quant à l'utilisation du logiciel et plus particulièrement tout dommage indirect ou commercial qui pourrait résulter de cette utilisation. En tout état de cause, même si elle était établie, la responsabilité de l'auteur du fait de l'utilisation du logiciel est expressément limitée à deux fois le prix de la présente copie du logiciel. Distribution de la version freeware ----------------------------------- À condition de vérifier que vous distribuez bien la version gratuite (sélectionnez A propos dans le menu Aide de EasyMEMO), vous avez le droit de faire autant de copies de la version gratuite du logiciel, ainsi que de sa documentation, que vous le désirez; de donner des copies exactes de cette version à qui bon vous semble; d'en distribuer des copies non modifiées par voie électronique. Cela est totalement gratuit. Il est totalement interdit de facturer ces copies, quelles qu'elles soient, de demander une compensation financière ou autre, ou de distribuer le logiciel et/ou sa documentation avec d'autres produits (commerciaux ou non) sans permission écrite préalable. ###